Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ST MIHIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOFRANYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ST MIHIEL domicilié(e) 2, rue de la Marsoupe, 55300 SAINT-MIHIEL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque SOFRANYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST MIHIEL S.A. (S.A.) - 2, rue de la Marsoupe, 55300 SAINT-MIHIEL. - France
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Marbre, céramique, porcelaine, faïence ainsi que matériaux de synthèse imitant l'aspect de ces matières;articles, non compris dans d'autres classes, en marbre, céramique, porcelaine, faïence, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, matériaux de synthèse imitant l'aspect de ces matières et matières plastiques, et notamment cheminées, monuments, carrelages, appareils et installations sanitaires, éléments de meubles, cadres, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, vaisselle, peignes, brosses, pieds de lampes, porte abat-jour; services de construction et réparation.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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